Conseil municipal du 02.12.2021

Conseil municipal du 02.12.2021

La séance du Conseil municipal s’est tenue à 19h00 salle Yves Abric et comme le précisait la convocation sans publique compte-tenue de la situation sanitaire. Elle devait être retransmise en direct par voie électronique sur la page Facebook de la ville, ce qui n’a pas été le cas.

A l’ordre du jour de ce Conseil municipal le Rapport d’Orientation Budgétaire 2022 qui contrairement aux autres années se tient en décembre pour un vote du budget en janvier qui sera suivi du compte administratif 2021. Monsieur le Maire précise : « on fera une modification budgétaire, ou un budget supplémentaire en cours d’année, pour pouvoir se régulariser »

Suite à la démission de Monsieur Marc Pellet nous assistons à l’installation de Monsieur Julien RODIER, en qualité de conseiller municipal.

Pour visionner la séance du Conseil municipal : Conseil municipal du 02.12.2021 Partie 1  Conseil municipal du 02.12.2021 Partie 2

Approbation du Procès Verbal du Conseil municipal du 23 septembre 2021

Nous avons demandé à faire rectifier le procès-verbal et également faire une mise au point sur les propos tenus à l’encontre de Monsieur TATON au cours de cette séance.

Demande de correction du Procès Verbal par Cathy Prost

Intervention de Laurent Taton _PV du 23.09.2021

Note de synthèse et ordre du jour du Conseil municipal du 02 décembre 2021

Rapport de décisions sur délégation du Conseil Municipal

Rapport de décisions prises directement par le maire hors conseil

Affaire 2021-12-02/01 – Election d’un conseiller municipal au poste de 3ème adjoint

Suite à la démission de Monsieur Pellet et donc à son remplacement en tant que 3ème adjoint qui n’a pas de délégation pour l’instant, nous apprenons que Monsieur le Maire est à la tête d’une délégation supplémentaire soit les finances en plus de ses délégations à l’urbanisme et à la culture.

Affaire 2021-12-02/02 – Convention d’adhésion à la mission de délégué à la protection des données du CDG 34 – Autorisation de signature

Intervention de Laurent Taton _ Protection des données

Nous avons voté pour

Affaire 2021-12-02/11 – AP/CP Construction d’un bâtiment associatif

Intervention de Caroline Sarochar _ Construction d’un bâtiment associatif

Nous avons voté contre

Affaire 2021-12-02/12 Décision modificative n°2 – Budget primitif de la ville de Pérols

Intervention de Laurent Taton _ Modification n°2 Budget primitif (format texte)

  • 1ère intervention de Laurent Taton en vidéo

 

  • 2ème intervention de Laurent Taton en vidéo

 

Nous avons voté contre

Affaire 2021-12-02/13 – Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022 – Budget de la commune

Affaire 2021-12-02/14 – Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022 – Budget du port

Intervention de Cathy Prost_Dépenses d’investissement avant vote du budget primitif 2022

Nous avons voté contre

Affaire 2021-12-02/15 – Rapport et débat d’orientations budgétaires de la Commune – 2022

Intervention de Laurent Taton_ROB de la commune 2022 (format texte)

  • Première intervention de Laurent Taton : Une faillite annoncée

 

  • 2ème intervention de Laurent Taton sur le ROB 2022

 

Affaire 2021-12-02/22 – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de Montpellier Méditerranée Métropole – Adoption du rapport

Intervention de Cathy Prost_Charges transférées de 3M

Nous avons voté pour

Affaire 2021-12-02/26 – Indemnités pour l’exercice de fonction des élus locaux – Modification des bénéficiaires

Nous apprenons lors de cette délibération que Madame Brigitte Rodriguez obtient la délégation de la Culture rattachée au 1er adjoint.

Nous avons voté pour

Affaire 2021-12-02/28 – Acquisition parcelle AN 245 GISBERT/COMMUNE

Intervention de Caroline Sarochar_Acquisition parcelle AN 245

Nous avons voté contre