Conseil municipal du 23.09.2021

Conseil municipal du 23.09.2021

Après s’être réunie à plusieurs reprises en matinée, la séance du Conseil municipal s’est tenue à 19h00. Elle a été retransmise en direct par voie électronique sur la page Facebook de la ville.

Deux points importants sur lesquels nous avons souhaité intervenir : Le futur stade Louis Nicollin et la présentation du choix du délégataire pour la Délégation de Service Public des crèches.

Pour visionner la séance du Conseil municipal : Conseil municipal du 23.09.2021

Note de synthèse et ordre du jour du Conseil municipal du 23 septembre 2021

Rapport de décisions sur délégation du Conseil Municipal

Approbation du Procès Verbal du conseil municipal précédent (1er juillet 2021)

Rapport de décisions prises directement par le maire hors conseil

Le futur stade Louis Nicollin

Ce point n’est pas à l’ordre du jour et pourtant nous avions demandé officiellement un vote à bulletin secret sur l’organisation d’un référendum communal consultatif, une fois la phase de concertation légale terminée. Il nous paraît capital de prendre l’avis de tous les péroliens. Ceci n’est visiblement pas du goût de Monsieur le Maire qui remise notre demande au plan des questions diverses traitées en fin de séance.

Lettre envoyée aux élus 

Compte-rendu de réunion du 19.05.2021 avec la Commission Nationale du Débat Publique

Site de concertation Stade Louis Nicollin

compte-rendu de la réunion publique du 31.08.2021 au théâtre des 13 vents  et compte-rendu-débat mobile du 07.09.2021 à Pérols

Intervention de Cathy Prost

En visionnage vidéo

En mode texte

2021-09-23/01  Délégation de Service Public pour les crèches – présentation du choix du délégataire et autorisation de signer le contrat de délégation suite à une procédure de Délégation de Service Public

Pour rappel, notre groupe ne siège pas dans la commission d’appel d’offres et n’a donc pu, ni prendre part aux débats ni choisir le délégataire. Nous avons reçu, en amont de la séance plénière et dans les délais impartis, la décision de l’attribution de ce marché à la société People & Baby.

Nous faisons lecture de notre correspondance du 9 septembre dernier adressée à Monsieur le Maire et à tous les élus.

La lettre envoyée à l’ensemble des élus

Réponse de l’Assistant à Maître d’Ouvrage et échanges avec Laurent TATON (FB 10:00:00)

Nous avons voté contre

2021-09-23/08 Limitation de l’exonération de la base imposable à la taxe foncière sur les propriétés bâties des logements neufs et additions de construction

Laurent Taton a souligné que nous avions là une nouvelle opportunité de réduire la taxe foncière et qu’une fois de plus la municipalité s’y refuse.

Nous avons voté contre